Oreau : actualités

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Directive Cadre sur l'eau

DCE : 12 nouvelles substances prioritaires

26/08/2013

  La Directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifie les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne la list des substances...

ICPE RSDE, note 27 avril 2011 DGPR

29/04/2011

La Directive cadre européenne sur l'eau 2000/60/CE a étéadoptéeen octobre2000. Cette directive, le plus souvent dénommée « DCE », a établi un cadre communautaire...

Collectivités, circulaire 29 septembre 2010, DEB

01/10/2010

La circulaire du 29 septembre 2010 du Ministère chargé de l'écologie, Direction de l'Eau et de la Biodiversité (DEB), encadre les analyses des substances devant...

Directive 2008 105 CE

02/01/2009

La Directive 2008 105 CE présente la list des substances prioritaires et substances prioritaires dangereuses au titre de l'annexe X de la Directive Cadre sur l'eau...

Directive Cadre sur l'Eau : DCE

17/12/2007

Réglementation La Directive cadre européenne sur l'eau 2000/60/CE a étéadoptéeen octobre2000. Cette directive, le plus souvent dénommée DCE , a établi...