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TAR, rubrique 2921 des ICPE

Origine

La légionellose est une infection pulmonaire mise en évidence en 1976 à la suite d'une épidémie de pneumonie, qui a affecté des participants d’un congrès d’anciens combattants de la légion américaine. La bactérie découverte à cette occasion a ainsi été nommée Legionella.

La contamination des individus se fait par voie respiratoire, par inhalation d’eau contaminée diffusée en aérosol.

Aucune transmission inter humaine n’a été à ce jour démontrée. La période d’incubation varie de 2 à 10 jours.

Risques sanitaires

La bactérie Legionella est présente dans le milieu naturel et peut proliférer dans les sites hydriques artificiels lorsque les conditions de son développement sont réunies, particulièrement entre 25°C et 45°C : réseaux d’eau chaude sanitaire, tours aéroréfrigérantes (TAR), autres installations susceptibles de créer des aérosols.

La légionellose est une maladie à déclaration obligatoire depuis 1987. En France, 1298 cas ont été déclarés en 2012.

Mesures de gestion

Le Décret n°2013-1205 et les Arrêtés ministériels du 14 décembre 2013 relatifs à la nouvelle rubrique 2921 des ICPE, sont parus au journal officiel, le 24 décembre 2013.

Sont concernées les tours de refroidissement, tours aéroréfrigérantes, TAR : installations de refroidissement évaporatif par dispersion d’eau dans un flux d’air généré par ventilation mécanique ou naturelle.

Le Décret précise que les installations de refroidissement, dont la puissance thermique évacuée maximale est supérieure ou égale à 3 000 kW, sont soumises à enregistrement.

Les Arrêtés fixent notamment un objectif de résultat par rapport à Legionella pneumophila

Le Décret et les Arrêtés ministériels sont téléchargeables ci-dessous :

Oreau ingénieurs conseils réalise la mise à jour des Analyses Méthodiques des Risques (AMR) et des formations sur sites, à la rubrique 2921 des ICPE.