Oreau : actualités

Formations, actualités juridiques, nouveautés, ... Retrouvez toute l'actualité de notre société.
N'hésitez pas à consulter cette rubrique régulièrement.

Actualités

Arrêté ERP Légionellose 1er février 2010 DGS

05/02/2010

  Réglementation ECS ERP       Arrêté du 1 er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production,...

Guide de formation TAR 2005 : maîtrise du risque Légionellose

01/02/2010

  Le Ministère chargé de l’écologie met à disposition un guide de formation à la gestion du risque de prolifération des légionelles dans les installations...

Collectivités, SDAGE et micropollluants

04/01/2010

Les SDAGE demandent aux collectivités (communes, communautés de communes, communautés d’agglomérations, communautés urbaines, …) de s’engager à réduire...

Arrêté ministériel, Déclaration 2004

03/01/2010

    Réglementation 2004 : rubrique 2921 des ICPE   L'arrêté du ministèrechargé del’écologie du 13 décembre 2004, applicable aux ICPE rubrique 2921...

Arrêté ministériel, Autorisation 2004

03/01/2010

    Réglementation 2004 : rubrique 2921 des ICPE   L'arrêté du ministèrechargé de l’écologie du 13 décembre 2004, applicable aux ICPE rubrique 2921...