Oreau : actualités

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Eau

Qualité des eaux en France et restriction des prélèvements

05/05/2021

L'Office Français de la Biodiversité (OFB) a publié les chiffres clé de l'eau et des milieux aquatiques. 67 % du territoire Français a été concerné par des...

Anti-tarte non conventionnels : avis ANSES

26/02/2019

L' ANSES vient de publier un avis sur les procédés anti-tartre non conventionnels de traitement des eaux. Une présentation des procédés conventionnels est également...

Note technique MEDDE 11 juin 2015 Sdage

01/07/2015

        Le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) a publié une note technique relative aux objectifs nationaux de...

Portée juridique Sage

26/08/2012

La DREAL Nord-Pas-de-Calais a rédigé un document synthétique sur les éléments essentiels à prendre en compte pour garantir aux SAGE cette stabilité juridique.  ...

Eau et urbanisme : jurisprudence Sdage

05/01/2012

  L'arrêt de laCAA de Lyon, du19 avril 2011, FRAPNA Ardèche, n° 10LY00703 est relatif à un projet d'aménagement d'une zone d'activités en zone inondable, dans...