Oreau : actualités
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Eau
Anti-tarte non conventionnels : avis ANSES
26/02/2019L' ANSES vient de publier un avis sur les procédés anti-tartre non conventionnels de traitement des eaux. Une présentation des procédés conventionnels est également...
Note technique MEDDE 11 juin 2015 Sdage
01/07/2015Le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) a publié une note technique relative aux objectifs nationaux de...
Portée juridique Sage
26/08/2012La DREAL Nord-Pas-de-Calais a rédigé un document synthétique sur les éléments essentiels à prendre en compte pour garantir aux SAGE cette stabilité juridique. ...
Eau et urbanisme : jurisprudence Sdage
05/01/2012L'arrêt de laCAA de Lyon, du19 avril 2011, FRAPNA Ardèche, n° 10LY00703 est relatif à un projet d'aménagement d'une zone d'activités en zone inondable, dans...
Directive ERU
05/11/2010La Cour de justice des Communautés européennes a condamné la France, en date du 16 juin 2005,pour ne pas avoir communiqué à temps à la Commission les informations...