Oreau : actualités

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Actualités

Guide technique DCE

19/02/2013

Le Ministère chargé de l'écologie a publiéun guide technique définissant les modalités de prise en compte des objectifs de la Directive cadre sur l'eau ( DCE...

Référentiel d'inspection-contrôle Légionelles ECS

18/02/2013

    La Direction Générale de la Santé (DGS) du Ministère des affaires sociales et de la Santé vient de publier l'instruction du 30 janvier 2013, relative au...

Epidémie Légionellose à Lens 2003 2004 : jugement du 14 fév 2013

14/02/2013

  Le jugement relatif au procès de la société Noroxo (Harnes, Pas de Calais) a été rendu le 14 Février 2013. Ce jugement fait suite à une épidémie de Légionellose...

Instruction DGS 30 jan 2013 : Légionelles ERP

31/01/2013

    La Direction Générale de la Santé a publié une instruction, en date du 30 janvier 2013, relative à la gestion des risques liés aux légionelles dans les...

Rubrique 2921 ICPE : décret, arrêtés ministériels

28/01/2013

Le Ministère de l’écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) vient depublier le décret et les arrêtés relatifs aux installations de refroidissement...