Directive 2008 105 CE
02 janvier 2009
La Directive 2008 105 CE présente la list des substances prioritaires et substances prioritaires dangereuses au titre de l'annexe X de la Directive Cadre sur l'eau (DCE), et les normes de qualité environnementale corespondantes.
La DCE correspond, dans le domaine de la gestion des eaux,à la Directive Cadre sur l'eau(DCE). Elle a étéadoptéepar l'Union Européenne, en octobre2000.
La Directive cadre sur l'eau fixe un objectif de bon état en 2015 pour les eaux superficielles et souterraines, veut assurer la continuité écologique sur les cours d'eau, fixe le principe de non dégradation de la qualité actuelle, et vise par ailleurs à réduire ou arrêter le rejet de substances prioritaireslistés dans la Directive 2008 105 CE.
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