Oreau : actualités
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Actualités
Légionellose Gare d'Auterlitz 2006 : jugement
19/09/2012La SNCF a été condamnée, lundi 17 septembre 2012, à 50.000 euros d'amende pour "homicide involontaire" après la mort fin août 2006 d'un agent. Celui-ci...
Légionellose : procès société Noroxo (Harnes)
28/08/2012Le procès concernant la société Noroxo (Harnes, Pas de Calais) se déroulera du 10 au 21 décembre 2012, à Béthune. Ce procès fait suite à une épidémie de Légionellose...
Portée juridique Sage
26/08/2012La DREAL Nord-Pas-de-Calais a rédigé un document synthétique sur les éléments essentiels à prendre en compte pour garantir aux SAGE cette stabilité juridique. ...
Règlement Biocides
02/07/2012Un nouveau règlement relatif aux biocides vient d'être adopté par l'Union Européenne. Il s'agit du règlement (UE) n o 528/2012 du Parlement...
Révision rubrique 2921 des ICPE : note du Ministère de l'Ecologie
14/06/2012La rubrique 2921 des ICPE relative aux Installations de Refroidissement Evaporatif par Dispersion d’Eau dans un Flux d’Air généré par ventilation...